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Conseils communautaires : ce qu'il faut retenir

Séance du 14 Mars 2024

Le conseil communautaire s'est reuni pour la première fois cette année le 14 mars.

16 points étaient à l'ordre du jour.

Retrouvez tous les détails dans le compte rendu téléchargeable : COMPTE RENDU CONSEIL DU 14 MARS

 

Les délibérations sont disponibles en téléchargement en cliquant sur le lien suivant : 

 

14 mars

Séance du 22 décembre 2023

Le conseil communautaire s'est reuni pour la dernière fois de l'année le 22 décembre.

La séance comportait 8 points à l'ordre du jour (avec le résumé des décisions) que vous pouvez découvrir en cliquant ici : Ordre du Jour 22 DÉC.

Ces dernières sont disponibles en téléchargement ici : DOSSIER DÉLIBÉRATIONS DU 22 DÉCEMBRE 2023

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Séance du 17 octobre 2023

Le Conseil communautaire s'est reuni mardi 17 octobre à 9h00.

Retrouvez le resumé de la séance point par point en cliquant juste ici : 17 Oct: ordre du jour.

Les délibérations sont disponibles ici : DOSSIER DÉLIBÉRATIONS DU 17 OCTOBRE 2023

Séance du 30 Mai 2023

La séance s'est déroulée dans l'Amphithéatre de Porticcio. 14 points étaient à l'ordre du jour.

Les délibérations pour cette séance sont disponibles en cliquant juste ici : DOSSIER DÉLIBÉRATIONS DU 30 MAI 2023

Vous pouvez également consulter le compte rendu simplifié ici : Ordre du jour du 30 Mai 2023.

 

Séance du 12 Avril 2023

La séance a été ouverte par la Présidente à 10h au sein de l'Amphithéâtre de Porticcio.

Les élus présents ont examiné les comptes administratifs et de gestion concernant l'exercice 2022, puis ont délibéré et voté les budgets pour l'année 2023.

Les délibérations pour cette séance sont disponibles ici : DOSSIER DÉLIBÉRATION DU 12 AVRIL 2023

Vous pouvez également consulter le compte rendu ici : ODJ 12 Avril.

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Séance du 24 Mars 2023

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La séance a débuté à 11h dans l'Amphithéatre du Centre culturel et administratif de la Commune de Grosseto-Prugna Porticcio.

Avant d’aborder les points à l’ordre du jour, une motion de soutien à la mairie d’Afa, après l'attentat perpétré à son encontre, a été proposée par la Présidente. Celle-ci a été adoptée à l’unanimité.

Cliquez ici pour télécharger les documents relatifs à cette séance :

 

Tous les points ont été votés à l'unanimité.

 

 

 

 

Séance du 28 Décembre 2022 :

Les élus de la Communauté de Communes se sont réunis à l'occasion du dernier conseil communautaire de l'année 2022. La date avait été repoussée une première fois la semaine passée en raison de l'impossibilité de former le Quorum* suite à la tempête survenue ce matin là.

Tous les points ont été votés à l'unanimité.

Téléchargez ici :

*Le Quorum est le nombre minimum de voix présentes ou représentées fixé par la Loi ou par les statuts pour que les élus puissent valablement délibérer. 

Séance du 21 Octobre 2022 :

Le vendredi 21 octobre, le Conseil Communautaire, présidé par Valérie Bozzi, s'est à nouveau réuni dans l'amphithéâtre de Porticcio.

Les élus présents ont pu aborder et délibérer autour de plusieurs points. Tous ont été votés à l'unanimité.

Vous pouvez découvrir l'ordre du jour en cliquant ici : Conseil communautaire du 21 Octobre.

accédez également aux délibérations via le lien suivant : DÉLIBÉRATIONS 21 OCTOBRE 2022

Séance du 11 Avril 2022

Le lundi 11 Avril à 10h00, les conseillers communautaires de l’Ornano et du Taravo se sont réunis sous la présidence de Mme Valérie BOZZI. Les employés du service des ordures ménagères se sont joints à eux pour évoquer l’évolution du service au regard de la présentation des derniers chiffres proposés par les représentants du SYVADEC.

Ont été abordés les points suivants :

  • la commission déchets ;
  • les tournées “OM”,
  • les encombrants,
  • le tri sélectif dans les différents secteurs du territoire,
  • la redevance spéciale (pour la collecte des déchets des professionnels),
  • pour finir le bilan 2021 du Syvadec.

L’intervention du Syvadec et de ses membres portait donc sur les chiffres de l’année 2021 et a abouti à un échange avec les acteurs présents sur les coûts et les possibilités à venir pour cette année 2022.

Dans un second temps, les différents budgets ont été abordés (celui de l’assainissement, le général ainsi que celui de la Zone d’Activité Économique). Tous ont été votés à l’unanimité.

Enfin, le renouvellement de la fiscalité était aussi à l’ordre du jour : Aucune augmentation n’est enregistrée.

La séance a été levée à 15H.

Accès aux délibérations : DÉLIBÉRATION DU 11 AVRIL 2022

Date de dernière mise à jour : 04/04/2024